1. Informations générales
La présente politique relative aux cookies vous informe sur l’utilisation éventuelle de cookies et de technologies similaires lors de votre consultation de ce site internet.
Un cookie est un petit fichier ou une information pouvant être enregistré(e) sur votre appareil ou consulté(e) lors de l’utilisation d’un site internet, selon la technologie concernée.
Les cookies effectivement utilisés sur ce site doivent correspondre à ses fonctionnalités réelles. Aucun cookie, outil d’analyse, service publicitaire ou autre technologie de suivi n’est présumé ou ajouté à la présente politique s’il n’est pas effectivement utilisé.
2. Finalités des cookies
Selon les fonctionnalités réellement mises en œuvre sur le site, des cookies peuvent être utilisés notamment afin de permettre le fonctionnement technique du site ou de fournir certaines fonctionnalités demandées par l’utilisateur.
Lorsque des cookies ayant d’autres finalités sont effectivement utilisés, les informations correspondantes doivent préciser leur fonction et, lorsque la réglementation l’exige, les conditions dans lesquelles votre consentement est recueilli.
3. Cookies nécessaires
Certains cookies peuvent être nécessaires au fonctionnement technique du site ou à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur.
Ces cookies ne doivent être décrits comme « nécessaires » que lorsqu’ils sont effectivement utilisés et qu’ils remplissent une fonction indispensable au fonctionnement concerné.
4. Autres catégories de cookies
Des catégories telles que :
- les cookies statistiques ;
- les cookies marketing ;
- les cookies de préférence ;
ne sont mentionnées que lorsqu’elles correspondent à des cookies ou technologies effectivement présents sur le site.
La présente politique ne suppose donc pas l’utilisation de cookies d’analyse, de publicité, de personnalisation ou de suivi en l’absence d’informations confirmant leur utilisation réelle.
5. Consentement
Lorsqu’un cookie ou une technologie similaire nécessite votre consentement, son utilisation doit intervenir conformément aux règles applicables en matière de protection des données et de communications électroniques.
Lorsque votre consentement est requis, vous devez recevoir des informations appropriées sur les finalités concernées avant que le traitement nécessitant ce consentement soit effectué.
Le refus d’un consentement qui n’est pas nécessaire au fonctionnement du service ne doit pas empêcher l’utilisation des fonctionnalités qui ne dépendent pas de ce consentement.
6. Gestion de vos choix
Les possibilités de gestion des cookies dépendent des fonctionnalités effectivement disponibles sur le site.
Lorsque le site met réellement à disposition un mécanisme permettant de gérer ou de modifier les choix relatifs aux cookies, les modalités correspondantes sont présentées dans l’interface concernée.
La présente politique ne présume pas l’existence d’un centre de préférences, d’un bouton de réglage ou d’un panneau de gestion des cookies lorsque cette fonctionnalité n’a pas été effectivement mise en place.
7. Cookies et services de tiers
Lorsqu’un service tiers effectivement utilisé sur le site dépose ou lit des cookies ou technologies similaires, les informations relatives à ce traitement doivent correspondre au service réellement utilisé.
Aucun service tiers particulier n’est désigné dans la présente politique en l’absence d’informations confirmant son utilisation.
8. Durée de conservation
La durée de conservation des cookies dépend de leur nature, de leur finalité et des paramètres effectivement appliqués.
Aucune durée fixe n’est indiquée lorsqu’elle n’a pas été déterminée à partir de la configuration réelle du site.
Lorsque des durées précises sont applicables, elles doivent correspondre aux durées effectivement configurées pour les cookies concernés.
9. Données personnelles
Lorsque l’utilisation d’un cookie ou d’une technologie similaire entraîne le traitement de données à caractère personnel, ce traitement est effectué conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données.
Pour plus d’informations concernant le traitement de vos données personnelles et l’exercice de vos droits, vous pouvez consulter la politique de confidentialité publiée sur le site.
10. Modification de la politique relative aux cookies
La présente politique peut être mise à jour lorsque les cookies ou technologies réellement utilisés sur le site évoluent ou lorsque les exigences juridiques applicables changent.
Toute modification doit refléter les fonctionnalités et traitements effectivement mis en œuvre sur le site.